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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 20137 posée par M. Marcel Vidal

    Place des universités en matière de recherche

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26619 posée par M. André Vantomme

    Conditions d'octroi des bourses des associations pour les jeunes chercheurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard

    Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23872 posée par M. Gérard Cornu

    Politique des pôles de compétitivité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00441 posée par M. Rémy Pointereau

    Poursuite de la politique des pôles de compétitivité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02075 posée par M. Yves Détraigne

    Statut de jeune entreprise innovante

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02225 posée par Mme Odette Duriez

    Situation fiscale des jeunes entreprises innovantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02310 posée par M. Roland Courteau

    Statut de jeune entreprise innovante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12059 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation de la recherche publique en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier

    Avenir de l'université et de la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible