Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

59 questions

Question n° 16103 posée par M. Bernard Piras

Recherche sur les microbicides

La question est caduque

17/02/2005
Pertinence
Question n° 16480 posée par Mme Christiane Demontès

Développement des microbicides

La question est caduque

10/03/2005
Pertinence
Question n° 17229 posée par M. Yves Krattinger

Aide à la recherche sur les microbicides

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 20137 posée par M. Marcel Vidal

Place des universités en matière de recherche

La question a été retirée pour cause de décès.

03/11/2005
Pertinence
Question n° 23599 posée par M. Roland Courteau

Instauration d'une taxe exceptionnelle sur les profits extraordinaires des compagnies pétrolières

La question est caduque

15/06/2006
Pertinence
Question n° 26619 posée par M. André Vantomme

Conditions d'octroi des bourses des associations pour les jeunes chercheurs

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence
Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar

Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

La question est caduque

26/04/2007
Pertinence
Question n° 00706 posée par M. Bernard Piras

Recherche sur les microbicides

La question est caduque

12/07/2007
Pertinence
Question n° 10423 posée par M. Bernard Piras

Recherche sur les microbicides

La question est caduque

08/10/2009
Pertinence
Question n° 1293S posée par Mme Valérie Létard

Recherche et innovation dans le domaine du ferroviaire

La question a été retirée

14/04/2011
Pertinence