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362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
59 questions
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Question n° 23872 posée par M. Gérard Cornu
Politique des pôles de compétitivité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00441 posée par M. Rémy Pointereau
Poursuite de la politique des pôles de compétitivité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02075 posée par M. Yves Détraigne
Statut de jeune entreprise innovante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02225 posée par Mme Odette Duriez
Situation fiscale des jeunes entreprises innovantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02310 posée par M. Roland Courteau
Statut de jeune entreprise innovante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12059 posée par M. Michel Le Scouarnec
Situation de la recherche publique en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir de l'université et de la recherche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13454 posée par M. Rémy Pointereau
Poursuite de la politique des pôles de compétitivité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22539 posée par M. Jean-Marie Morisset
Conséquences de l'usage de l'imidaclopride sur les mammifères
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15015 posée par M. Patrick Kanner
Mobilisation des chercheurs dans la lutte contre le Covid-19
La question est caduque
Pertinence