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1759 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
134 questions
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Question n° 28423 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Lutte contre l'illéttrisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28446 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Accès des jeunes Français de l'étranger aux EOR
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28683 posée par M. Paul d'Ornano
Couverture sociale de l'épouse d'un volontaire du service national actif accompagnant son mari à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00333 posée par M. Charles de Cuttoli
Jeunes Français ayant acquis la nationalité suisse: situation au regard du service national
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03731 posée par M. Jean-Pierre Bayle
Rémunération des ex-volontaires du service national actif (VSNA) en période complémentaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0204A posée par M. Paul Alduy
Accord franco-algérien du 11 octobre 1983 relatif au service national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08104 posée par M. Pierre Croze
Régime de suspension du contrat de travail en cas d'obligations militaires : harmonisation européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09764 posée par M. Jean Cauchon
Mise en place d'un service national de coopération intérieure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09997 posée par M. Albert Voilquin
Réembauche après le service national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0284S posée par M. Louis Brives
Actualisation du code du service national en fonction des lois de décentralisation
La question est caduque
Pertinence