Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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369 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

61 questions

  1. Question n° 10165 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Crise des prix de l'électricité

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09651 posée par M. Daniel Gremillet

    Filière bois-énergie et souveraineté énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0921S posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir des concessions hydroélectriques

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08900 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Déremboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04164 posée par M. Christian Bilhac

    Artisans bouchers-charcutiers et prix de l'énergie

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04295 posée par Mme Corinne Féret

    Impact de l'inflation sur l'activité des artisans bouchers, charcutiers et traiteurs

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0287S posée par M. Gilbert Roger

    Faciliter l'innovation technologique en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03040 posée par M. Yves Bouloux

    Inquiétudes des artisans boulangers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02584 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Taxation des superprofits

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0127S posée par M. Didier Rambaud

    Rehaussement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique pour 2023

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible