Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Prolifération du frelon asiatique en Charente

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03961 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Abandon des animaux en fourrière animale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16534 posée par M. Pascal Allizard

    Pollution générée par les équipements sanitaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26562 posée par M. Hervé Maurey

    Réglementation de la circulation des engins de déplacement personnel motorisés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07484 posée par M. Jean Louis Masson

    Containers semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09771 posée par M. Didier Mandelli

    Mise en place de la vidéoverbalisation en matière de dépôts illicites de déchets

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible