Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
628 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
168 questions
-
Question n° 20762 posée par M. Jean-Claude Leroy
Baisse de financements pour les maisons de l'emploi
La question est caduque
-
Question n° 20857 posée par M. Daniel Reiner
Budget des maisons de l'emploi
La question est caduque
-
Question n° 20877 posée par M. Jacky Le Menn
Équité de traitement par l'AGEFIPH des dossiers issus de l'économie marchande aussi bien que de l'économie sociale et solidaire
La question est caduque
-
Question n° 21093 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Montant des crédits et intervention du FISAC dans la Creuse en 2011
La question est caduque
-
Question n° 21159 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Paru Vendu : une entreprise sacrifiée
La question est caduque
-
Question n° 21193 posée par M. François Marc
Financement des clusters et de leurs PME
La question est caduque
-
Question n° 22057 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question est caduque
-
Question n° 22088 posée par Mme Annie David
Contrôle des fonds publics
La question est caduque
-
Question n° 22601 posée par M. François Marc
Financement des clusters et de leurs PME
La question est caduque
-
Question n° 02058 posée par Mme Odette Duriez
Viabilité économique de l'exploitation du terminal à conteneurs du port fluvial de Béthune-Beuvry
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.