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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 24883 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir de la médecine scolaire

    La question est caduque

  2. Question n° 25015 posée par M. André Vantomme

    Surveillance médicale des personnels des établissements d'enseignement et d'éducation

    La question est caduque

  3. Question n° 25304 posée par M. Bernard Vera

    Insuffisance de médecins et d'infirmières dans les établissements scolaires

    La question est caduque

  4. Question n° 26708 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation de la médecine scolaire à Vanves

    La question est caduque

  5. Question n° 16294 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Pénurie de médecins scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 17951 posée par M. Alain Fauconnier

    Fonctionnement de la médecine scolaire dans le département de l'Aveyron

    La question est caduque

  7. Question n° 21460 posée par M. Roland Courteau

    Diagnostic accablant sur la médecine scolaire

    La question est caduque

  8. Question n° 22800 posée par Mme Samia Ghali

    Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

    La question est caduque

  9. Question n° 22943 posée par M. Marc Daunis

    Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

    La question est caduque