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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

53 questions

  1. Question n° 17960 posée par M. Alain Fouché

    Création d'un statut "chaire européenne"

    La question est caduque

  2. Question n° 21333 posée par M. Georges Mouly

    Situation précaire des doctorants employés dans l'enseignement supérieur et la recherche

    La question est caduque

  3. Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

    La question est caduque

  4. Question n° 25247 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Délivrance de relevés de notes par les universités françaises

    La question est caduque

  5. Question n° 25361 posée par M. Jacques Legendre

    Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

    La question est caduque

  6. Question n° 25854 posée par M. Louis Souvet

    Recours à des fonds privés pour créer des chaires d'enseignement universitaire

    La question est caduque

  7. Question n° 26125 posée par M. Philippe Marini

    Réglementation relative aux aides des associations aux jeunes chercheurs

    La question est caduque

  8. Question n° 26236 posée par Mme Gisèle Gautier

    Rénovation du BTS esthétique

    La question est caduque

  9. Question n° 26418 posée par M. François Autain

    Lecture critique d'article aux épreuves classantes nationales de médecine

    La question est caduque

  10. Question n° 02321 posée par Mme Catherine Troendlé

    Débouchés effectifs vers les services à la personne pour la section sanitaire et sociale du baccalauréat professionnel

    La question est caduque