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397 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

53 questions

  1. Question n° 22992 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

  2. Question n° 22822 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Avenir des IUT dans le cadre de la loi LRU

    La question est caduque

  3. Question n° 22653 posée par Mme Laurence Rossignol

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

  4. Question n° 22707 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des instituts universitaires de technologie dans la loi LRU

    La question est caduque

  5. Question n° 22716 posée par M. Yves Chastan

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

  6. Question n° 22718 posée par Mme Catherine Procaccia

    Modalités de reconnaissance par l'État des diplômes acquis dans les universités privées

    La question est caduque

  7. Question n° 22763 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation préoccupante des IUT

    La question est caduque

  8. Question n° 22501 posée par M. René-Paul Savary

    Autonomie des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque

  9. Question n° 22599 posée par M. François Marc

    Amélioration du champ de qualification pour les jeunes ruraux

    La question est caduque

  10. Question n° 22373 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question est caduque