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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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282 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

73 questions

  1. Question n° 10231 posée par M. Louis Souvet

    Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile

    La question est caduque

  2. Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  3. Question n° 12531 posée par M. Philippe Labeyrie

    Situation de l'aide ménagère dans le département des Landes

    La question est caduque

  4. Question n° 12616 posée par M. Claude Saunier

    Métier de diététicien

    La question est caduque

  5. Question n° 27117 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prise en charge de la fibromyalgie

    La question est caduque

  6. Question n° 27160 posée par Mme Patricia Schillinger

    Trafic de Subutex en France

    La question est caduque

  7. Question n° 27176 posée par M. Bernard Angels

    Prise en charge et généralisation du vaccin contre le cancer du col de l'utérus

    La question est caduque

  8. Question n° 27203 posée par M. Dominique Mortemousque

    Perspectives pour le réseau des pharmacies d'officines concernant le Plan du Médicament

    La question est caduque

  9. Question n° 00251 posée par Mme Patricia Schillinger

    Coût élevé de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

  10. Question n° 00403 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Financement au titre de la dotation mentionnée à l'article L. 162-22-13 du code de la sécurité sociale de l'activité médico-légale thanatologique et victimologique

    La question est caduque