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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

15 questions

  1. Question n° 08843 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Projet de décret réorganisant l'internat

    La question est caduque

  2. Question n° 14273 posée par M. Jacques Gillot

    Organisation des études de médecine dans l'académie Antilles Guyane

    La question est caduque

  3. Question n° 03168 posée par M. Bernard Piras

    Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence

    La question est caduque

  4. Question n° 03390 posée par M. Bernard Fournier

    Déroulement des études médicales et des stages en deuxième cycle (DCEM) et en troisième cycle (TCEM)

    La question est caduque

  5. Question n° 03393 posée par M. Nicolas About

    Numerus clausus des étudiants en médecine de Paris-Île-de-France-Ouest

    La question est caduque

  6. Question n° 04333 posée par M. Georges Mouly

    Situation des médecins généralistes enseignants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut universitaire des enseignants de médecine générale

    La question a été transformée.

  8. Question n° 04879 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Décret d'application de la loi du 8 février 2008 relative aux personnels enseignants de médecine générale

    La question est caduque

  9. Question n° 04892 posée par Mme Josette Durrieu

    Démographie médicale

    La question est caduque

  10. Question n° 06417 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Reconnaissance de la spécialité de gynécologie

    La question est caduque