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4665 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
1666 questions
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Question n° 09166 posée par M. Michel Doublet
Inégale répartition de la prise en charge des traumatisés crâniens sur le territoire national
La question est caduque
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Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet
Evaluation de la pratique homéopathique
La question est caduque
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Question n° 10231 posée par M. Louis Souvet
Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile
La question est caduque
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Question n° 11578 posée par M. Bernard Piras
Prise en charge financière du coût d'achat d'un chien guide par un déficient visuel
La question est caduque
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Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet
Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer
La question est caduque
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Question n° 14072 posée par M. André Vantomme
Action récursoire des caisses de sécurité sociale
La question est caduque
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Question n° 15407 posée par M. Jean Louis Masson
Contribution de sécurité sociale des travailleurs frontaliers
La question est caduque
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Question n° 15992 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Détection systématique du virus HPV, principale cause du cancer de l'utérus
La question est caduque
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Question n° 16496 posée par M. Georges Mouly
Situation des jeunes adultes travaillant en CAT
La question est caduque
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Question n° 16529 posée par M. Philippe Richert
Conséquences pour les assistantes maternelles de l'application de l'article R. 332-2 du code de la sécurité sociale
La question est caduque