Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
30 questions
-
Question n° 26606 posée par Mme Anne-Marie Payet
Droits des anciens combattants de l'armée d'Afrique
La question est caduque
-
Question n° 27121 posée par M. André Lejeune
Délégués à la mémoire combattante : perspectives d'avenir
La question est caduque
-
Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
-
Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud
Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre
La question est caduque
-
Question n° 08369 posée par M. Serge Andreoni
Conditions de remise de la médaille militaire aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
-
Question n° 16581 posée par M. Paul Raoult
Situation fiscale de la Société nationale d'entraide de la médaille militaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 18501 posée par M. Raymond Couderc
Situation des veuves et enfants mineurs (en 1962) des militaires et civils morts pour la France originaires des départements français d'Algérie
La question est caduque
-
Question n° 18661 posée par M. Christian Cambon
Reconnaissance des porte-drapeaux
La question est caduque
-
Question n° 19561 posée par Mme Évelyne Didier
Promotion des déportés, internés et patriotes résistants à l'Occupation
La question est caduque
-
Question n° 20444 posée par M. Bernard Piras
Droits aux soins des anciens combattants et invalides de guerre
La question est caduque