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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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854 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

183 questions

  1. Question n° 17705 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la recherche

    La question est caduque

  2. Question n° 11594 posée par M. Serge Mathieu

    Distinction des rôles respectifs du CNRS et du Comité national de la recherche scientifique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 11596 posée par M. Serge Mathieu

    Concentration des moyens du CNRS en thématiques et en unités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 0025A posée par M. René Trégouët

    Avenir de la recherche

    La question est caduque

  5. Question n° 10387 posée par M. Guy Penne

    Politique européenne en faveur de la recherche et des jeunes diplômés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 08013 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement du poids de la société civile dans les procédures d'évaluation des organismes génétiquement modifiés : création d'une commission d'évaluation des biotechnologies

    La question a été retirée pour cause de décès.

  7. Question n° 08014 posée par M. Emmanuel Hamel

    Simplification du système d'évaluation et de contrôle des organismes génétiquement modifiés (OGM) : fusion entre la commission du génie biomoléculaire et le comité de biovigilance

    La question a été retirée pour cause de décès.

  8. Question n° 08015 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sensibilisation de l'opinion publique aux grands enjeux et perspectives de la science

    La question a été retirée pour cause de décès.

  9. Question n° 08017 posée par M. Emmanuel Hamel

    Promotion des biotechnologies : rapports entre recherche publique et recherche privée repensés

    La question a été retirée pour cause de décès.

  10. Question n° 04534 posée par M. Michel Moreigne

    Gestion des déchets radioactifs

    La question est caduque