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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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254 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

51 questions

  1. Question n° 04876 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Coût de l'absentéisme au travail

    La question est caduque

  2. Question n° 06580 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des personnes atteintes de maladies chroniques

    La question est caduque

  3. Question n° 08755 posée par M. Jacques Legendre

    Prolifération de la maladie du renard

    La question est caduque

  4. Question n° 09636 posée par Mme Catherine Dumas

    Prise en charge des crèmes solaires de haute protection en faveur des patients atteints de porphyries cutanées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 11899 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Éxonération de la participation forfaitaire et de la franchise médicale pour les patients atteints de maladies nosocomiales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 14186 posée par M. Ronan Kerdraon

    Accès aux assurances décès/incapacité/invalidité des prêts immobiliers

    La question est caduque

  7. Question n° 14388 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Dépistage systématique de la trisomie 21

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  8. Question n° 14803 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme du régime des affections de longue durée

    La question est caduque

  9. Question n° 15846 posée par Mme Odette Terrade

    Prévention des accidents vasculaires cérébraux des femmes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  10. Question n° 15958 posée par M. Bernard Piras

    Reconnaissance de la drépanocytose

    La question est caduque