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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 22611 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21468 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25823 posée par M. Jean Louis Masson

    Base aérienne de Grostenquin

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12880 posée par M. Bernard Frimat

    Restructuration des postes à la caserne Vandamme de Lille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17065 posée par M. Alain Fauconnier

    Devenir du camp militaire du Larzac

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1003S posée par M. Yves Daudigny

    Prolongation du contrat de redynamisation du site de Laon-Couvron

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06624 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Suppressions de sites et d'emplois de la défense décidées en 2008 dans la Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

    Avenir de l'entreprise Roxel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23544 posée par M. Alain Anziani

    Avenir de l'entreprise Roxel

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12078 posée par Mme Patricia Bordas

    Maintien du 126e régiment d'infanterie à Brive

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible