Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

28 questions

Question n° 24479 posée par M. Hervé Maurey

Nouveau calcul des bourses nationales d'études pour les lycéens professionnels

La question est caduque

22/12/2016
Pertinence
Question n° 22729 posée par M. Hervé Maurey

Nouveau calcul des bourses nationales d'études pour les lycéens professionnels

La question est caduque

14/07/2016
Pertinence
Question n° 17169 posée par M. Hervé Maurey

Frais de scolarisation temporaire dans les communes dépourvues d'écoles

La question est caduque

02/07/2015
Pertinence
Question n° 14273 posée par M. Hervé Maurey

Frais de scolarisation temporaire dans les communes dépourvues d'écoles

La question est caduque

25/12/2014
Pertinence
Question n° 12995 posée par M. Hervé Maurey

Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité

La question a été transformée.

04/09/2014
Pertinence
Question n° 11858 posée par M. Hervé Maurey

Modalités d'application de la réforme des rythmes scolaires et intercommunalité

La question a été transformée.

29/05/2014
Pertinence
Question n° 20001 posée par M. Hervé Maurey

Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

La question est caduque

08/09/2011
Pertinence
Question n° 18633 posée par M. Hervé Maurey

Remplacement des médecins libéraux dans le cadre de leurs congés

La question est caduque

19/05/2011
Pertinence