Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 2180S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes

    La question est caduque

  2. Question n° 27141 posée par Mme Françoise Férat

    Droits des agriculteurs retraités, anciens élus ou élus en fonction

    La question est caduque

  3. Question n° 12428 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Réglementation de la pêche à l'aimant dans les rivières et cours d'eau

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 09701 posée par M. Daniel Gremillet

    Programme de déploiement de la fibre optique de la région Grand Est

    La question est caduque

  5. Question n° 20462 posée par M. Bernard Piras

    Préservation de l'ingénierie publique en faveur des collectivités rurales

    La question est caduque

  6. Question n° 06104 posée par M. Bernard Piras

    Préservation de l'ingénierie publique en faveur des collectivités rurales

    La question est caduque