Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions sans réponse

14 questions

Question n° 21658 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Suppressions de postes dans l'enseignement adapté

La question est caduque

03/04/1997
Pertinence
Question n° 22427 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Désamiantage de Jussieu

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence
Question n° 24169 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des établissements scolaires du 18e arrondissement de Paris

La question est caduque

06/04/2000
Pertinence
Question n° 33138 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du collège Guadeloupe (Paris 18e) et formation des professeurs UPI enseignant dans le secondaire

La question est caduque

17/05/2001
Pertinence
Question n° 33691 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Scolarisation des enfants handicapés à Paris

La question est caduque

14/06/2001
Pertinence
Question n° 35029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Manque de postes d'enseignants du premier degré à Paris

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35097 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Scolarisation d'enfants demeurant rue Saint-Charles

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 37585 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Difficultés du collège Mozart situé à Paris (XIXe)

La question est caduque

27/12/2001
Pertinence
Question n° 38386 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation du lycée technique Diderot (Paris XIXe)

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38527 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des jardiniers du Jardin des plantes à Paris

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence