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1244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

289 questions

  1. Question n° 06808 posée par M. François Autain

    Situation des associations gestionnaires de CHRS et de veille sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08569 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des associations oeuvrant dans le champ de l'urgence sociale à Paris

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08633 posée par M. Thierry Foucaud

    Protection sociale des plus démunis

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 09367 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'UNEDIC

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09573 posée par M. Guy Fischer

    Réforme de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 12095 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'hôpital de la Croix-Rouge Les Peupliers (Paris 13e)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13056 posée par Mme Odette Terrade

    Situation précaire des praticiens titulaires d'un diplôme interuniversitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  8. Question n° 15316 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des établissements sanitaires du 14e arrondissement de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 16277 posée par M. Guy Fischer

    Plan vieillissement et solidarités

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 16354 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conflit social de l'hôtel Astor (Paris 8e)

    La question est caduque

    Pertinence Forte