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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 10408 posée par M. Guy Fischer

    Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17564 posée par M. Ivan Renar

    Avenir du Laboratoire national de métrologie et d'essais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23879 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Information sur les projets d'installation des antennes-relais de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26954 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des trois laboratoires de recherche consacrés à l'art

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19601 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation de l'Institut des sciences mathématiques et économiques appliquées

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  6. Question n° 11537 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Création de l'établissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 07480 posée par M. Guy Fischer

    Abaissement du seuil d'exposition aux champs magnétiques

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13607 posée par Mme Odette Terrade

    Doute subsistant sur les risques liés à l'utilisation des téléphones portables

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07352 posée par M. Guy Fischer

    Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  10. Question n° 26521 posée par M. Ivan Renar

    Situation des chercheurs post-doctorants

    La question est caduque

    Pertinence Forte