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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 18456 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation de l'unité de formation et de recherche d'études anglo-américaines de Nanterre-Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21051 posée par M. Ivan Renar

    Création de l'université thématique d'Agen

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22427 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Désamiantage de Jussieu

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15838 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Précarité des contrats des médecins de service universitaire de prévention et de promotion de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 32538 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'UFR sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Paul-Sabatier à Toulouse

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10834 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Projet de suppression d'un poste de professeur d'études néerlandaises à l'université Paris - IV

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 25375 posée par M. Robert Hue

    Situation des universités au regard de la taxe sur les salaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte