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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 26539 posée par M. Louis Souvet

    Diffusion de la politique culturelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25088 posée par M. Marcel Lucotte

    Attachés des services déconcentrés des affaires culturelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14107 posée par M. Marcel Vidal

    Enseignement de l'italien

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14162 posée par M. Michel Rigou

    Connaissance de la langue russe en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 33981 posée par M. Michel Moreigne

    Plan de développement des arts et de la culture à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23419 posée par M. Emmanuel Hamel

    Fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recrutement de jeunes enseignants dans les premier et second degrés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23420 posée par M. Emmanuel Hamel

    Information du Parlement sur les propositions des inspections générales de la formation des maîtres

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26163 posée par Mme Françoise Férat

    Situation des enfants intellectuellement précoces

    La question est caduque

    Pertinence Très faible