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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 0049A posée par M. Franck Sérusclat

    Politique culturelle du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19809 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création d'un institut national d'histoire de l'art

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09324 posée par M. Paul Loridant

    Statut des artistes peintres

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00288 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Installation d'une sculpture dans la cour du Palais Royal

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15637 posée par M. Ivan Renar

    Avenir des scènes conventionnées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 33981 posée par M. Michel Moreigne

    Plan de développement des arts et de la culture à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 28365 posée par M. Yves Détraigne

    Soutien aux spectacles vivants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger

    Avenir de l'Ensemble Justiniana

    La question est caduque

    Pertinence Faible