Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions sans réponse
33 questions
-
Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 18500 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 26066 posée par M. Jean Louis Masson
Accès à un congé individuel de formation (CIF) dans le secteur médico-social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18730 posée par M. Philippe Paul
Frais réels professionnels et calcul des droits à une allocation équivalent retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19032 posée par M. François Marc
Régulation des contenus et pratiques des jeux vidéo
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19999 posée par M. Philippe Paul
Soutien du secteur de l'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20390 posée par M. Jean Louis Masson
Allègements de charges pour les entreprises adaptées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20657 posée par M. Antoine Lefèvre
Effets pervers des clauses sociales figurant dans les marchés publics, en particulier pour les entreprises de travaux publics
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21728 posée par M. Jean-Luc Fichet
Niveau des pensions de réversion pour les ex-CNASEA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21837 posée par M. Jean Louis Masson
Allocations d'attente attribuées à certains jeunes de moins de 25 ans
La question est caduque
Pertinence