Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

524 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024


Questions sans réponse

134 questions

  1. Question n° 15297 posée par M. Antoine Lefèvre

    Effets pervers des clauses sociales figurant dans les marchés publics, en particulier pour les entreprises de travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15306 posée par M. Roland Courteau

    Assurance chômage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13707 posée par M. Robert Navarro

    Annonce de la fermeture de la Maison de l'emploi du Grand Biterrois

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12977 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour le maintien des effectifs des agents CRP au sein de Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10130 posée par M. François Marc

    Profondes difficultés des jeunes en apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06705 posée par M. Michel Doublet

    Avenir des ateliers permanents locaux d'individualisation des savoirs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18217 posée par Mme Janine Rozier

    Publication du décret relatif à la mise en oeuvre du DIF ( Droit individuel à la formation)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18211 posée par Mme Éliane Assassi

    Devenir du campus des métiers prévu à Bobigny

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16861 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Application du contrat de professionnalisation dans les départements d'outre-mer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16045 posée par M. Dominique Leclerc

    Inquiétudes des associations en charge de l'insertion par l'activité économique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible