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524 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024


Questions sans réponse

134 questions

  1. Question n° 15093 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation professionnelle : égalité de traitement entre les formations de métier et les formations interprofessionnelles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 35764 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Régionalisation de la formation professionnelle

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12090 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Régionalisation de la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10686 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation professionnelle : clarification des compétences respectives de l'Etat et des différents échelons territoriaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04633 posée par M. Louis Virapoulle

    AFPA: moyens financiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08688 posée par M. Louis Virapoulle

    AFPA: moyens financiers

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 10672 posée par M. Emmanuel Hamel

    Formation professionnelle : accroissement des moyens financiers consacrés aux initiatives régionales suscitant la demande individuelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 10667 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en place d'un référentiel européen de compétences sur les métiers de la formation professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 38538 posée par M. Louis Duvernois

    Réunion de la commission permanente pour l'emploi et la formation professionnelle des Français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10666 posée par M. Emmanuel Hamel

    Incitation au développement de partenariats entre les différents organismes de formation professionnelle français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne