Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1290 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions sans réponse
306 questions
-
Question n° 04027 posée par M. René Teulade
Avenir de l'AFPA
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 20444 posée par M. Michel Savin
Formation professionnelle et fidélité envers l'entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05110 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Statut du protocole individuel de formation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20611 posée par M. Jean-François Mayet
Financement de la rémunération des personnes handicapées stagiaires en formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28136 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0081S posée par M. Edouard Le Jeune
Formation professionnelle des jeunes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21688 posée par Mme Corinne Féret
Financement de la formation professionnelle dans les ateliers et chantiers d'insertion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17666 posée par Mme Corinne Féret
Financement de la formation professionnelle dans les ateliers et chantiers d'insertion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12087 posée par M. Richard Yung
Modalités d'accès des Français établis hors de France au service public régional de la formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23667 posée par M. Roland Courteau
Formation pour les chômeurs
La question est caduque
Pertinence