Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions sans réponse
27 questions
-
Question n° 11749 posée par Mme Sabine Drexler
Interdiction de commercialisation dans l'Union européenne d'ici 2035 des voitures neuves à moteur thermique
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 24599 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Situation de PPG à Bezons et prédation industrielle
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23031 posée par M. Laurent Somon
Relocalisation industrielle des batteries électriques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23054 posée par Mme Sophie Primas
Révision du règlement d'exemption 330/2010 et du règlement 461/2010
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22722 posée par M. Fabien Gay
Avenir menacé du site industriel Magna
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22723 posée par M. Fabien Gay
Répression syndicale sur le site de Magna à Blanquefort
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19003 posée par Mme Else Joseph
Soutien à l'automobile et aux nouvelles mobilités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1276S posée par Mme Catherine Belrhiti
Avenir de l'usine GGB de Dieuze
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 11328 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Avenir du site Faurecia d'Auchel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08860 posée par M. Alain Cazabonne
Situation de l'usine Ford de Blanquefort en Gironde
La question est caduque
Pertinence