Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions sans réponse

24 questions

Question n° 19075 posée par M. Jean Louis Masson

Refus d'élagage

La question est caduque

23/06/2011
Pertinence
Question n° 22627 posée par M. Jean Louis Masson

Refus d'élagage

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 07145 posée par M. Jean Louis Masson

Chutes de pierres sur une voie communale

La question est caduque

27/06/2013
Pertinence
Question n° 08463 posée par M. Jean Louis Masson

Chutes de pierres sur une voie communale

La question est caduque

03/10/2013
Pertinence
Question n° 18159 posée par M. Jean Louis Masson

Usoirs

La question est caduque

08/10/2015
Pertinence
Question n° 19292 posée par M. Jean Louis Masson

Usoirs

La question est caduque

10/12/2015
Pertinence
Question n° 25284 posée par M. Jean Louis Masson

Passerelles reliant voie publique et propriétés privées

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 25330 posée par M. Jean Louis Masson

Transformation d'une section de route communale en voie réservée aux piétons

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 25809 posée par M. Jean Louis Masson

Voies privées

La question est caduque

09/12/2021
Pertinence
Question n° 26002 posée par M. Jean Louis Masson

Trottoirs

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence