Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1636 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions sans réponse

498 questions

Question n° 02923 posée par M. Gilbert Barbier

Problèmes rencontrés par les établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes du fait de la nouvelle tarification

La question est caduque

10/10/2002
Pertinence
Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly

Emplois-jeunes pour handicapés

La question est caduque

10/04/2003
Pertinence
Question n° 08640 posée par M. Georges Mouly

Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

La question est caduque

24/07/2003
Pertinence
Question n° 10630 posée par M. Georges Mouly

Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

La question est caduque

22/01/2004
Pertinence
Question n° 11250 posée par M. Georges Mouly

Situation des kinésithérapeutes en milieu rural

La question est caduque

04/03/2004
Pertinence
Question n° 12935 posée par M. Georges Mouly

Pensions de veuvage

La question a été retirée

08/07/2004
Pertinence
Question n° 13177 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation du minimum vieillesse

La question est caduque

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13185 posée par M. Georges Mouly

Création d'une commission santé-justice et lutte contre la maltraitance des enfants

La question est caduque

15/07/2004
Pertinence
Question n° 13186 posée par M. Georges Mouly

Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

La question est caduque

15/07/2004
Pertinence
Question n° 15182 posée par M. Georges Mouly

Réglementation relative au montant de l'indemnité de déplacement du personnel de santé

La question est caduque

16/12/2004
Pertinence