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1026 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions sans réponse
32 questions
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Question n° 06368 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sauvegarde et protection du site archéologique de Tyr (Liban)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0412S posée par M. Paul Loridant
Application du plan de paix accepté par le Maroc et la République sahraouie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22062 posée par M. Emmanuel Hamel
Participation de la France à l'embargo contre la fédération yougoslave
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12566 posée par M. Edouard Le Jeune
Situation au Rwanda
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21754 posée par M. Philippe Marini
Inefficacité des poursuites à l'encontre des responsables des crimes de guerre commis en Bosnie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01353 posée par M. Guy Fischer
Statut des personnels des COTOREP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11006 posée par M. Guy Fischer
Réforme de la tarification des établissements accueillant des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0416S posée par M. Jean-Jacques Robert
Augmentation indispensable des effectifs de gendarmerie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21315 posée par M. Louis Souvet
Centres éducatifs renforcés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25735 posée par M. Louis Souvet
Renforcement des moyens du département chargé du maintien de la paix à l'ONU
La question est caduque
Pertinence