Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024

Questions sans réponse

6 questions

  1. Question n° 0825S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Quel avenir pour les papeteries de Condat

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  2. Question n° 22530 posée par M. Philippe Madrelle

    Maintien et développement des industries en milieu urbain

    La question est caduque

  3. Question n° 1601S posée par Mme Françoise Férat

    Futur usage du site de la société Production textiles et plastiques de la Marne

    La question est caduque

  4. Question n° 1584S posée par M. Michel Berson

    Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes

    La question est caduque

  5. Question n° 15687 posée par M. Alain Houpert

    Appel d'offres entre Siemens et Eurostar

    La question est caduque

  6. Question n° 13115 posée par M. Marcel Rainaud

    Médiateur de la sous-traitance

    La question est caduque