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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions sans réponse
46 questions
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Question n° 24653 posée par M. Henri Cabanel
Fêtes de village
La question a été retirée
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Question n° 22661 posée par M. Henri Cabanel
Fêtes de village
La question est caduque
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Question n° 17474 posée par M. Mathieu Darnaud
Conséquences de la crise sanitaire pour certains sites touristiques
La question est caduque
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Question n° 17128 posée par Mme Martine Berthet
Classement en communes touristiques des communes dépourvues d'une pharmacie
La question est caduque
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Question n° 12650 posée par Mme Martine Berthet
Classement en communes touristiques des communes dépourvues d'une pharmacie
La question est caduque
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Question n° 11503 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif « argent de poche »
La question est caduque
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Question n° 25646 posée par M. François Marc
Mutuelles communales
La question est caduque
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Question n° 24733 posée par Mme Michelle Meunier
Dématérialisation des aides en numéraire des centres communaux d'action sociale
La question est caduque
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Question n° 22642 posée par M. Yves Détraigne
Décret du 21 juin 2016 relatif aux missions des centres communaux et intercommunaux d'action sociale
La question est caduque
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Question n° 19094 posée par Mme Chantal Deseyne
Mutuelles municipales
La question est caduque