Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions sans réponse
6 questions
-
Question n° 16563 posée par M. Bernard Dussaut
Situation des centres techniques industriels et plus particulièrement de l'ITERG
La question est caduque
-
Question n° 15889 posée par M. Philippe Madrelle
Maintien du crédit d'impôt recherche
La question est caduque
-
Question n° 19399 posée par M. Jacques Mahéas
Protection des technologies brevetées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 21193 posée par M. François Marc
Financement des clusters et de leurs PME
La question est caduque
-
Question n° 22601 posée par M. François Marc
Financement des clusters et de leurs PME
La question est caduque
-
Question n° 26003 posée par M. Rachel Mazuir
Livraison d'objets par drone
La question est caduque