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583 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions sans réponse
166 questions
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Question n° 12347 posée par M. Gaëtan Gorce
Protection du patrimoine immatériel et fiscalité des PME innovantes
La question est caduque
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Question n° 12445 posée par M. Pierre Bordier
Restrictions au crédit d'impôt recherche assis sur les dépenses de recherche externalisée
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12540 posée par Mme Évelyne Didier
Avenir de l'université et de la recherche
La question est caduque
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Question n° 13070 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Financement de la recherche sur projets
La question est caduque
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Question n° 13224 posée par M. Michel Berson
État d'avancement de la remise à niveau de l'installation nucléaire de base n° 24 dite Cabri
La question est caduque
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Question n° 13454 posée par M. Rémy Pointereau
Poursuite de la politique des pôles de compétitivité
La question est caduque
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Question n° 14535 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet « initiatives d'excellence » de l'université de Lille
La question est caduque
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Question n° 14623 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Manque de moyens et précarité dans les universités et les laboratoires
La question est caduque
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Question n° 15382 posée par M. François Marc
Déblocage du financement destiné à l'Institut « France énergies marines »
La question est caduque
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Question n° 15383 posée par M. François Marc
Transfert du siège de l'Ifremer à Brest
La question est caduque