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121 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

70 questions

  1. Question n° 09401 posée par Mme Marianne Margaté

    Graves insuffisances du prochain plan régional de santé Ile-de-France pour le département de la Seine-et-Marne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09453 posée par M. Ian Brossat

    Obligation de regrouper les patients dans les taxis conventionnés pour le transport médicalisé à Paris

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09536 posée par M. Fabien Gay

    Mise en place des 26 mesures préconisées dans le rapport de suivi parlementaire du plan « Un État plus fort en Seine-Saint-Denis »

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09541 posée par M. Ian Brossat

    Situation du Groupe d'oeuvres sociales de Belleville

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09549 posée par M. Pierre Barros

    Urgences de l'hôpital de Pontoise

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09567 posée par M. Ian Brossat

    Accès à la procréation médicalement assistée

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09595 posée par Mme Michelle Gréaume

    Dérives de l'utilisation d'algorithmes par les caisses d'allocations familiales

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09614 posée par M. Ian Brossat

    Suppression à Paris de l'allocation de rentrée scolaire pour les enfants étrangers présents en France depuis moins de cinq ans

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09689 posée par Mme Marianne Margaté

    Situation de la pédopsychiatrie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09786 posée par Mme Céline Brulin

    Création d'un statut national pour le métier de perfusionniste

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible