Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

32 questions

  1. Question n° 10917 posée par M. David Ros

    Infrastructures sportives pour les établissements scolaires après les jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Violences dans le football amateur

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08934 posée par M. Stéphane Piednoir

    Apprentissage de la natation dès le cycle 2

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09442 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Absence d'équivalence de l'unité de formation hivernale d'accompagnateur en montagne pour les pisteurs-secouristes

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09983 posée par M. Jérôme Durain

    Filières de formation des clubs de basket-ball

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay

    Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10347 posée par Mme Marie-Do Aeschlimann

    Calendrier sur les contraintes de circulation induites par l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12281 posée par M. Aymeric Durox

    Impact de la fermeture de la Seine pendant la période des jeux Olympiques et Paralympiques

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11986 posée par Mme Catherine Dumas

    Sécurité aux abords des distributeurs automatiques de billets pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey

    Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible