Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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197 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

90 questions

  1. Question n° 11689 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Surpopulation carcérale et les conditions du personnel pénitentiaire

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11582 posée par Mme Monique Lubin

    Enjeu de la surpopulation carcérale

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11587 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Situation actuelle au sein d'Atout France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11452 posée par Mme Florence Lassarade

    Densité carcérale et conditions de travail des agents de l'administration pénitentiaire

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11464 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Densité carcérale dans les prisons françaises

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11502 posée par Mme Laure Darcos

    Retraite des sportifs de haut niveau

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11514 posée par M. Christian Bilhac

    Urgence face à la densité carcérale et à la crise du personnel pénitentiaire

    En attente de réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11552 posée par M. Hervé Maurey

    Préparation territoriale des dispositifs de sécurité en amont des jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1254S posée par Mme Amel Gacquerre

    Exclusion des sapeurs-pompiers des avantages indemnitaires et sociaux prévus à l'occasion des jeux Olympiques et paralympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11421 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

    Violences dans le football amateur

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible