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38 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 0006S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Occupation illicite des terrains agricoles par les gens du voyage

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0004S posée par M. Franck Menonville

    Retrait du marché du flufenacet en septembre 2025

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1344S posée par M. Bernard Buis

    Protection de la méthode ancestrale propre aux vins mousseux tels que la clairette de Die

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1310S posée par M. Georges Patient

    Suivi de l'activité de la direction territoriale guyanaise de l'office national des forêts

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1223S posée par Mme Solanges Nadille

    Adaptation des dispositions de la loi de finances pour 2024 aux spécificités agricoles ultramarines

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1229S posée par M. Alain Duffourg

    Fonds d'urgence pour les viticulteurs

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1183S posée par M. Mickaël Vallet

    Difficultés dans l'ostréiculture

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1085S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences sanitaires et économiques de la fièvre catarrhale ovine en Aveyron

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1090S posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Interdiction du bonalan et ses conséquences

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1028S posée par M. Alain Duffourg

    Conséquences de la maladie hémorragique épizootique sur l'élevage bovin

    La question a été retirée

    Pertinence Faible