Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 0868S posée par M. Denis Bouad

    Situation de la filière viti-vinicole

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0006S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Occupation illicite des terrains agricoles par les gens du voyage

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0004S posée par M. Franck Menonville

    Retrait du marché du flufenacet en septembre 2025

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1344S posée par M. Bernard Buis

    Protection de la méthode ancestrale propre aux vins mousseux tels que la clairette de Die

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1183S posée par M. Mickaël Vallet

    Difficultés dans l'ostréiculture

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1320S posée par M. Fabien Genet

    Enjeu du réchauffement climatique pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1310S posée par M. Georges Patient

    Suivi de l'activité de la direction territoriale guyanaise de l'office national des forêts

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1229S posée par M. Alain Duffourg

    Fonds d'urgence pour les viticulteurs

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1085S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences sanitaires et économiques de la fièvre catarrhale ovine en Aveyron

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1028S posée par M. Alain Duffourg

    Conséquences de la maladie hémorragique épizootique sur l'élevage bovin

    La question a été retirée

    Pertinence Faible