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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
62 questions
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Question n° 10782 posée par M. Jean Sol
Situation des apiculteurs des Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0755G posée par M. Jean Sol
Sécheresse dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 08025 posée par M. Jean Sol
Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
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Question n° 07309 posée par M. Jean Sol
Difficultés liées au financement du réseau des agences départementales d'information sur le logement
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
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Question n° 0285G posée par M. Jean Sol
Encadrement de l'intérim médical
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
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Question n° 0269G posée par M. Jean Sol
Lutte contre la sécheresse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 05312 posée par M. Jean Sol
Conséquences de la mise en oeuvre de la future politique agricole commune pour les surfaces pastorales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 02352 posée par M. Jean Sol
Prise en compte des spécificités locales pour l'application du « zéro artificialisation nette »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
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Question n° 0045G posée par M. Jean Sol
Gens du voyage
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 01450 posée par M. Jean Sol
Sauvegarde de l'enseignement des langues régionales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse