Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

86 questions

  1. Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation à Gaza

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 0727G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation agricole et reculs sur l'environnement

    Réponse du Premier ministre

  3. Question n° 1059S posée par M. Guillaume Gontard

    Pratiques salariales illégales de la Poste

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  4. Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard

    Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  5. Question n° 0598G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation à Gaza et envoi d'armes

    Réponse du Première ministre

  6. Question n° 08700 posée par M. Guillaume Gontard

    Territoires zéro chômeur de longue durée en sursis

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

  7. Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

    Attentats en Israël

    Réponse du Première ministre

  8. Question n° 08293 posée par M. Guillaume Gontard

    Renforcement de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

  9. Question n° 08323 posée par M. Guillaume Gontard

    Remboursement d'un soin pour l'arthrose

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  10. Question n° 0474G posée par M. Guillaume Gontard

    Événements intervenus à Annecy

    Réponse du Première ministre