Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 0854G posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Prise en charge des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 10668 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Choix du lycée pour un collégien en cas de désaccord entre ses parents divorcés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 10556 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Fin annoncée des dispositifs de surveillance du mésothéliome pleural

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  4. Question n° 09859 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Attribution de la dotation de biodiversité aux communes rurales couvertes par un terrain militaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  5. Question n° 09118 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Assurance des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  6. Question n° 08918 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pénurie de médicaments dans les officines pharmaceutiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  7. Question n° 0849S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Financement du dispositif « Territoires zéro chômeur »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

  8. Question n° 08458 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Importation de gallinacés en provenance d'Ukraine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  9. Question n° 0757S posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Difficultés dans la mise en place des infrastructures de recharge des véhicules électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  10. Question n° 07064 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Pôles d'enseignement des jeunes sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse