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Questions avec réponses

250 questions

1. Question n° 1122S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Situation financière des centres sociaux bretons de plus en plus préoccupante

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   29/02/2024
2. Question n° 09532 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Circulaire du 25 juillet 2023 relative au chèque-vacances au bénéfice des agents de l'État

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   21/12/2023
3. Question n° 09533 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Attribution de la prime Ségur, avec rétroactivité, pour l'ensemble des salariés de l'association Appui santé en Cornouailles

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   21/12/2023
4. Question n° 09534 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier inscrite dans la loi au 1er janvier 2024

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   21/12/2023
5. Question n° 09535 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Attribution de la prime Ségur, avec rétroactivité, pour l'ensemble des salariés du service intégré de l'accueil et de l'orientation 29

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/12/2023
6. Question n° 07517 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Attribution de la prime de spécificité de soins critiques pour les secrétaires médicales et adjoints administratifs

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   29/06/2023
7. Question n° 0620S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Nécessité de réhabiliter les hôpitaux des zones rurales comme à Morlaix

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023
8. Question n° 0621S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Formation des médecins maîtres de stage

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/04/2023
9. Question n° 0441S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Lutte contre l'intérim médical abusif

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   16/02/2023
10. Question n° 0100G posée par M. Jean-Luc Fichet

    Violences faites aux femmes

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

    17/11/2022