Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 08/05/2024

Questions avec réponses

242 questions

  1. Question n° 07391 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  2. Question n° 07392 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Création de maisons de naissance

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  3. Question n° 07393 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impact du frelon asiatique sur la filière apicole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 07394 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des refuges animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  5. Question n° 06377 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  6. Question n° 06381 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Efficacité et dysfonctionnements du dispositif MaPrimRenov

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  7. Question n° 06131 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Délocalisation du mémorial national de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  8. Question n° 05668 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Droit à indemnisation des préjudices par ricochet liés aux essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

  9. Question n° 05251 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Mise en conformité de l'adressage pour les communes de moins de 2 000 habitants

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  10. Question n° 05252 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Coût d'entretien des ponts pour les communes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports