Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

156 questions

Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Question n° 0522G posée par M. Bruno Retailleau

Mort de Nahel et violences urbaines

Réponse du Première ministre

06/07/2023
Question n° 0438G posée par M. Bruno Retailleau

Situation dans le Haut-Karabagh

Réponse du Première ministre

01/06/2023
Question n° 04818 posée par M. Bruno Retailleau

Avenant 43 de la convention collective aide et accompagnement des soins et services à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

19/01/2023
Question n° 04545 posée par M. Bruno Retailleau

Problèmes rencontrés par les bénéficiaires de l'aide à la création ou à la reprise d'une entreprise

Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

22/12/2022
Question n° 0036G posée par M. Bruno Retailleau

Meurtre de Lola à Paris

Réponse du Première ministre

20/10/2022
Question n° 03255 posée par M. Bruno Retailleau

Instruction en famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/10/2022
Question n° 2202G posée par M. Bruno Retailleau

Déclarations du Président de la République

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Question n° 2058G posée par M. Bruno Retailleau

Déclaration du Président de la République sur le droit d'amendement

Réponse du Premier ministre

21/10/2021
Question n° 1724G posée par M. Bruno Retailleau

Situation politique

Réponse du Premier ministre

18/03/2021