Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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410 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

321 questions

  1. Question n° 05742 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Organisation des journées défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 05743 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation des femmes françaises établies hors de France victimes de violences intrafamiliales

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 26436 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Programme vacances-travail avec la Corée

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 23956 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Réponse de la France dans l'affaire d'espionnage « Projet Pegasus »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  5. Question n° 23608 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Visas des étudiants et des chercheurs en « zone rouge »

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  6. Question n° 22902 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation vaccinale des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  7. Question n° 22721 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Inclusion dans l'endométriose dans la liste des affections de longue durée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 22459 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Francophonie, sépulture d'Onésime Reclus au Père Lachaise

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 1732G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Situation en Birmanie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

  10. Question n° 21145 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Accès des Français de l'étranger à la journée défense et citoyenneté en ligne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères