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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
93 questions
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Question n° 08824 posée par M. Alain Milon
Rôle et place des médiateurs de santé pairs au sein des établissement de santé
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
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Question n° 0460G posée par M. Alain Milon
Rémunérations dans les hôpitaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
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Question n° 06226 posée par M. Alain Milon
Transport d'une personne en état d'ivresse par la police municipale
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
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Question n° 05552 posée par M. Alain Milon
Avenir de la profession d'ostéopathe animalier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0422S posée par M. Alain Milon
Abattement de cotisations sociales pour les établissements et services médico-sociaux publics
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
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Question n° 0172G posée par M. Alain Milon
Crise du système de santé et de l'hôpital
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
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Question n° 0183S posée par M. Alain Milon
Certification environnementale des exploitations agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Question n° 0061S posée par M. Alain Milon
Mise en oeuvre effective de l'assistance médicale à la procréation
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
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Question n° 2291G posée par M. Alain Milon
Situation dans les EHPAD
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
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Question n° 2021S posée par M. Alain Milon
Difficultés rencontrées par les syndicats de rivière pour assurer les activités liées à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville